Blog personnel de Chantal Cutajar

BLANCHIMENT – FRAUDE FISCALE
COMMENT DÉTECTER LES RISQUES ET MIEUX  LES MAÎTRISER

CONFÉRENCE

4 FÉVRIER 2010

PARIS

Corruption, extorsion, terrorisme, font régulièrement la une des journaux. C’est pourquoi, dans le cadre du G20, les politiques ont affirmé vouloir réguler les transactions financières douteuses. 
Au delà de l’actualité, la transposition de la directive de 2005 marque un nouveau palier dans la lutte antiblanchiment. L’ordonnance du 30 janvier 2009 élargit son domaine d’application à tous les acteurs de l’assurance et à tous les délits passibles d’une condamnation d’un an de prison.
Ce qui inclut la fraude fiscale

Plus d'info sur le site du GRASCO

Transparency International publie son Indice de Perception de la Corruption (IPC) 2009. L’IPC évalue la perception, par les milieux d'affaires internationaux, du niveau de corruption affectant les administrations publiques et la classe politique de 180 pays.

Principaux enseignements, la corruption risque de menacer la reprise de l’économie mondiale. Les populations des pays en guerre restent par ailleurs les premières victimes de la corruption.

Comme en 2008, la France obtient un score de 6,9 et arrive au 24ème rang du classement, un résultat qui indique que les institutions publiques françaises continuent de véhiculer une image relativement dégradée.


>> Consulter l’indice et les documents annexes sur le site de TI-France<<

Plus d'information sur le site du GRASCO

Rapport de synthèse du Colloque sur la transposition de la 3ème directive blanchiment du 20 novembre au Sénat.

par Chantal CUTAJAR, Directeur du Grasco, Directeur du Master Prévention des fraudes et du Blanchiment, Université Robert Schuman

L’ensemble des professionnels assujettis au dispositif préventif de lutte contre le blanchiment réaffirme leur attachement à la nécessité de lutter efficacement contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme dont il est avéré qu’il déstabilise le secteur privé, porte atteinte à l’intégrité des marchés financiers, entraîne à terme la perte de contrôle de la politique économique et peut avoir des effets sur les monnaies et les taux d’intérêt.

La lutte contre le blanchiment constitue un axe essentiel de la lutte contre les organisations criminelles parce que, sans le blanchiment, elles ne pourraient pas réintroduire dans le système financier les masses considérables de capitaux provenant des trafics d’êtres humains, d’organes, de drogue, de la contrefaçon, de la corruption etc. De fait, sans le blanchiment, les organisations criminelles ne pourraient pas prospérer.

C’est la raison pour laquelle le principe de la directive du 26 octobre 2005 qui fait table rase du dispositif antérieur a été arrêté au lendemain des attentats de Madrid avec l’objectif affiché de « porter un coup » à la criminalité et au terrorisme.

LIRE LE DOCUMENT RAPPORT DE SYNTHESE.doc

Pour le Secrétaire général de l’OCDE, il faut plus de volonté politique pour lutter contre la corruption internationale

« Il reste beaucoup à faire » pour lutter contre la corruption, a affirmé aujourd’hui à Rome le Secrétaire général de l’OCDE, Angel Gurría, à l’occasion d’une conférence marquant le dixième anniversaire de l’adoption de la Convention anticorruption de l’OCDE.  M. Gurría a cité les nouvelles lois anticorruption, le durcissement des sanctions ainsi que l’amélioration de la coordination et de la coopération internationale parmi les réalisations permises par la Convention depuis dix ans.

Néanmoins, selon lui, « certains pays montrent encore peu d’empressement à mettre en œuvre la Convention. Ils ne mènent presque pas d’enquêtes et aucune affaire n’y a été portée devant les tribunaux. Leur démarche n’est pas volontariste ».« Il faut que cela change » affirme M. Gurría. En l’absence d’initiatives crédibles sur un large front, des pressions s’exerceront sur les gouvernements – même ceux qui obtiennent actuellement de bons résultats – pour que l’on fasse machine arrière. Il y a un risque considérable que des pays en reviennent au « laisser faire » et donc à la corruption. La seule façon de l’empêcher, c’est que tout le monde respecte les mêmes règles. Il faut prendre des mesure concrètes et surtout, il faut de la volonté politique ».

(Voir l’intégralité de l’allocution)

Lors de cette conférence, des ministres et hauts fonctionnaires des 37 Parties à la Convention de l’OCDE sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales ont publié un communiqué réaffirmant leur attachement au combat contre la corruption. On trouvera ici le texte du communiqué.

 Un article du TEMPS, par Ram Etwareea

"Cette force qui nous manque": VOIR MON COMMENTAIRE SUR MON BLOG POLITIQUE 

interview à la TRIBUNE

L'ancienne juge d'instruction dont l'enquête a mis à jour le système généralisé de corruption mis en place par l'ancienne compagnie pétrolière Elf vient de publier "La Force qui nous manque" (Edition les Arènes). Dans ce livre qui se veut "un petit traité d'énergie", elle fait alterner souvenirs personnels et réflexions sur une vie passée à combattre la corruption. Dans une longue interview à La Tribune elle dénonce l'hypocrisie du G8 en matière de lutte contre la corruption et le rôle inquiétant des paradis fiscaux en matière d'évasion fiscale

La Tribune: Que pensez vous de l'engagement du G8 contre la corruption et le blanchiment ?

Eva Joly: Les pays riches sont très forts pour les belles déclarations. Lors du sommet de chefs d'Etat de Saint-Pétersbourg en juillet 2006, le G8 s'est de nouveau engagé à lutter fermement contre la corruption. "Nous, Chefs d'État et de Gouvernement du G8, réaffirmons notre volonté de lutter contre la corruption, notamment au plus haut niveau. (....) Nous réaffirmons notre volonté de poursuivre les actes de corruption et d'empêcher les titulaires d'une charge publique de bénéficier des fruits de leurs activités kleptocratiques dans nos systèmes financiers". J'aurais pu moi-même rédiger cette déclaration. Mais la pratique n'est pas toujours à la hauteur des engagements. Le Premier ministre britannique Tony Blair a ainsi classé au nom de "l'intérêt national" une enquête du Serious Fraud office sur le versement de commissions par British Aerospace (BAE) à des officiels saoudiens dans le cadre de contrats d'armements. La France n'a montré aucun empressement particulier pour aider la justice sud-africaine dans son enquête sur le versement de pots de vins par Thales. L'article 52 de la Convention des Nations-Unies contre la corruption stipule que les Etats ont l'obligation de refuser dans leur système bancaire des fonds de personnes politiquement exposées, aussi longtemps que l'origine licite des fonds n'a pas été établie (1). Mais je n'ai vu aucune institution financière lever spontanément le doigt pour révéler qu'elle détenait les fonds détournés par l'ancien régime malgache, par exemple. Ni personne expliquer comment les présidents congolais Denis Sassou Nguesso et gabonais Omar Bongo ont pu acquérir de somptueuses demeures en France.

L'engagement des pays riches contre la corruption ne serait donc qu'un engagement de façade ?

Il y a une véritable hypocrisie de la part des pays riches en matière de lutte contre la corruption et le blanchiment. C'est indéniable. Mais il existe des outils qui finiront pas avoir des effets bénéfiques comme la convention OCDE contre la corruption qui interdit notamment la corruption de fonctionnaires étrangers pour l'obtention de marché. Certes, peu de poursuites ont été engagées en son nom. Mais c'est le seul forum dans lequel la politique pénale de chaque pays membre de l'OCDE est évaluée par ses pairs. Les faiblesses de chaque Etat peuvent être mises à nu et dénoncées. Le dernier rapport de l'OCDE sur la transposition en droit anglais de la convention contre la corruption pointait déjà du doigt la principale faiblesse du système pénal britannique, notamment la possibilité pour l'exécutif de mettre un terme à une enquête. C'est exactement ce qui s'est passé dans le cadre de BAE. Le fait que ces failles puissent être publiquement dénoncées contraint les pays membres à mettre en oeuvre les correctifs nécessaires sous peine d'être montrés du doigt.

Une plainte pour "recel de détournement de biens publics" a été déposée en France par les associations Sherpa et Survie visant des appartements et des villas acquises par les présidents congolais et gabonais. Que pensez-vous de cette initiative ?

Ce type d'initiative rappelle qu'il y a des victimes des détournements. C'est une voie d'action importante. Il est choquant de voir qu'en France ces détournements s'étalent au grand jour sans que personne ne trouve rien à y redire. Il faut qu'à chaque fois qu'un dictateur acquiert des biens immobiliers sans pouvoir justifier l'origine des fonds, des associations comme Sherpa saisisse la justice. Malgré les engagements pris dans le cadre du G8, de l'Onu ou du Gafi de lutter contre l'argent sale, le monde reste le spectateur passif de détournements colossaux. Lorsque le fils du président équato-guinéen Téodoro Obiang Nguema achète une villa de 35 millions de dollars en Californie ou que le président angolais acquiert des demeures somptueuses au Brésil, il faut que les victimes de ces détournements puissent saisir la justice des pays hôtes.

Dans votre livre, vous écrivez que s'il faut une cible, ce sont les paradis fiscaux. Pourquoi ?

La plupart des décideurs ou des hommes politiques que j'ai pu rencontrer pensent que le problème des paradis fiscaux se résume à celui du blanchiment de l'argent sale et des circuits de corruption. C'est évidemment un problème. Lorsque je parle de transfert de prix ou de "mispricing" à des dirigeants politiques, le regard devient rapidement incertain. Les multinationales maîtrisent parfaitement toutes les possibilités offertes par les paradis fiscaux. Mais je doute que les dirigeants politiques aient pris la mesure de l'étendue du phénomène.

Qu'entendez vous exactement par transfert de prix ?

Il s'agit de minimiser les taxes en jouant sur les prix des biens vendus et achetés. L'acheteur et le vendeur, qui peuvent faire partie du même groupe, se mettent d'accord sur les prix afin de minimiser la fiscalité ou, pire, de détourner la différence sur des comptes off shore. En Norvège, Transocean est accusée d'avoir organisée pour 10 milliards de couronnes d'évasion fiscale. Les avocats de la société parapétrolière plaident qu'il ne s'agit pas d'évasion mais d'optimisation fiscale. La Norvège a les moyens de lutter contre ce genre de pratiques qui assèchent ses recettes fiscales en logeant les profits à l'étranger. Mais cela suppose de déployer des moyens importants. Il faut disposer de contrôleurs fiscaux, de procureurs extrêmement qualifiés.

Mais quelles sont les chances d'un pays comme la Zambie, où le service des impôts se résume à quelques personnes qualifiées, de contrôler correctement le système de prix pratiqués par les compagnies minières qui opèrent dans ce pays riche en cuivre? Ajoutez à cela une pincée de corruption et vous comprenez pourquoi un pays comme la Zambie n'a encaissé en 2006 que 60 millions de dollars de recettes sur 3 milliards de dollars d'exportations de cuivre. C'est un problème fondamental pour les pays en développement. Aider les pays pauvres aujourd'hui, c'est aider un pays comme la Zambie à résister au pillage de ses ressources naturelles en mesurant correctement la production de cuivre et en l'aidant à taxer correctement la compagnie minière qui met en valeur ses ressources naturelles.

Les pays riches ne sont-ils pas confrontés aux mêmes problèmes ?

Un rapport du Congrès américain du sénateur Carl Levin estime que de 40 à 70 milliards de dollars échappent chaque année au Trésor américain en raison des possibilités offertes par les paradis fiscaux. Le poids de l'impôt pèse de plus en plus sur les salariés ordinaires et de moins en moins sur les plus fortunés qui ont les moyens de monter des structures juridiques pour organiser l'évasion fiscale. C'est un problème démocratique. Un Etat ne peut pas vivre sans ressources fiscales. Le problème prend une telle ampleur que nous sommes obligés de réagir si nous ne voulons pas voir notre mode de vie disparaître. C'est désespérant de voir que le G8 n'arrive pas à se mettre d'accord sur un meilleur encadrement des "hedge funds". Ces fonds spéculatifs, souvent domiciliés dans des paradis fiscaux, assurent la moitié des transactions boursières mondiales. Or, ils ne sont soumis à pratiquement aucune obligation réglementaire. Dans la plupart des cas, on peut penser que l'origine des fonds est parfaitement respectable mais certains recyclent évidemment des capitaux d'origine criminelle.

Les paradis fiscaux abritent l'argent de la corruption et notamment des fonds détournés par des régimes indélicats. Comment bloquer l'accès de ces fonds aux paradis fiscaux ?

Il n'y a rien de plus important pour ceux qui souhaitent lutter contre la pauvreté dans le monde que d'assurer la traçabilité des fonds et mettre au ban des nations les territoires non coopératifs. Il faut inverser la charge de la preuve. Il faut considérer que le propriétaire d'un appartement est celui qui l'habite et non pas le trust qui en assure la gestion. Si, sur le papier, le propriétaire de l'appartement est un trust domicilié au Liechtenstein, alors il faut taxer le bénéficiaire de l'appartement. Il faut revenir à la réalité. Ces trusts sont des fictions destinées à masquer le véritable propriétaire des biens ou des fonds. Il faut garder à l'esprit que rien n'est géré dans les paradis fiscaux. Ces sont des paradis artificiels.

Pourquoi le G8 refuse-t-il de s'attaquer aux paradis fiscaux s'ils constituent une menace pour nos sociétés ?

Les paradis fiscaux servent les intérêts du monde industrialisé au détriment des pays en développement et des honnêtes contribuables. Ils servent les intérêts les moins avouables de la France, de la Grande-Bretagne, de la Suisse ou du Liechtenstein. Mais nous sommes à un tournant. Car les pays occidentaux ne sont plus les seuls à utiliser ces structures ou à recourir à la corruption pour faire avancer leurs intérêts dans le monde. Pendant très longtemps, les économistes ont minimisé les effets pervers de la corruption, considérant qu'elle participait à l'accumulation primitive du capital nécessaire à l'éclosion d'un véritable capitalisme. Mais en Afrique, par exemple, ce processus ne fonctionne pas. L'argent de la corruption ne reste pas dans ces pays. De la même manière, la Chine utilise de plus en plus les paradis fiscaux pour ses transactions occultes. Le G8 va être obligé de réagir à un moment ou un autre s'il ne veut pas que les matières premières soient contrôlées par d'autres mécanismes que ceux du marché, de l'offre et de la demande.

Dans l'introduction de votre livre, vous écrivez que jusqu'à 50 ans vous avez "tenu pour sûres la grandeur et la noblesse des institutions. La France m'a dégrisée, dévoilé l'envers du décor". Y a-t-il une spécificité française en matière de corruption ?

La corruption prend des formes différentes d'un pays à l'autre. Mais il est clair qu'en France les coulisses sont très différentes de la surface des choses. C'est très vrai des relations entre la France et l'Afrique. Prenez par exemple la crise du Biafra à la fin des années 1960. La France livrait des armes, via le Gabon, aux rebelles alors qu'un embargo sur les armes avait été décrété. La télévision française aimait alors à montrer les enfants affamés que les militaires français ramenaient par avion pour les soigner sans jamais laisser voir la cargaison de l'aller chargée d'armes. La proximité des élites intellectuelles avec les milieux politiques est également préoccupante. Je trouve choquant le soutien du philosophe Bernard-Henri Lévy à la candidature d'Alain Carignon aux élections législatives. L'ancien maire de Grenoble a été condamné à cinq ans de prison, dont un avec sursis, pour des affaires de corruption ayant autorisé un enrichissement personnel. Lorsque le directeur général de Total, Christophe de Margerie, a été mis en examen pour "corruption d'agents publics étrangers" et "abus de biens sociaux", dans le cadre de l'enquête sur des soupçons de corruption en marge d'un contrat gazier en Iran, certains ont fait remarquer qu'il n'avait fait que travailler dans l'intérêt du groupe.

Que répondez vous à ce type d'argument ?

Il est parfaitement interdit de recourir à des moyens illégaux pour défendre l'intérêt d'une entreprise. Au début des années 90, une société française avait dû rendre des comptes à la justice pour avoir versé des pots de vins afin de minimiser ses impôts. L'avocat de la société avait plaidé, avec succès, que son patron avait agi dans l'intérêt de l'entreprise. Une décision cassée par la Cour de cassation qui a établi, une bonne fois pour toutes, qu'il est interdit de recourir à des moyens illégaux pour défendre les intérêts d'une entreprise. Le refus de la corruption fait partie d'un certain nombre de conventions de vie en commun comme le refus du travail des enfants ou le respect des droits des travailleurs. C'est cet ordre juridique qui fait notre culture, qui fait que nous sommes une civilisation.

(1) Article 52 de la Convention des Nations Unies contre la corruption.
Sans préjudice de l'article 14 de la présente Convention, chaque État partie prend, conformément à son droit interne, "les mesures nécessaires pour que les institutions financières relevant de sa juridiction soient tenues de vérifier l'identité des clients et de prendre des mesures raisonnables pour déterminer l'identité des ayants droit économiques des fonds déposés sur de gros comptes, ainsi que de soumettre à une surveillance accrue les comptes que des personnes qui exercent, ou ont exercé, des fonctions publiques importantes et des membres de leur famille et de leur proche entourage cherchent à ouvrir ou détiennent directement ou cherchent à faire ouvrir ou font détenir par un intermédiaire. Cette surveillance est raisonnablement conçue de façon à détecter les opérations suspectes afin de les signaler aux autorités compétentes et ne devrait pas être interprétée comme un moyen de décourager les institutions financières - ou de leur interdire - d'entretenir des relations d'affaires avec des clients légitimes.

Propos recueillis par Xavier Harel

C’est aux côtés de l’association Sherpa et de la Fédération des Congolais de la Diaspora (FCD) que Survie a porté plainte, le 27 mars dernier, pour « recel de détournement de biens publics et complicité » contre plusieurs Chefs d’Etats africains et leurs familles, propriétaires en France de nombreux biens immobiliers de luxe et détenteurs d’avoirs bancaires auprès de banques françaises et/ou de banques étrangères ayant des activités en France.
Cette plainte vise tout particulièrement Omar Bongo (Gabon) et Denis Sassou N’Guesso (Congo) ainsi que leurs familles.
Elle repose sur un certain nombre d’enquêtes sérieuses qui laissent penser que les biens immobiliers et les avoirs bancaires en France de ces dirigeants ont été acquis grâce au détournement de l’argent public de leur pays, au détriment de leurs populations, exclues de toute redistribution des ressources de l’Etat.
Lire la suite : http://www.survie-france.org/article.php3?id_article=915

« La corruption met en jeu les fondements mêmes de la démocratie »