Blog personnel de Chantal Cutajar

"Strasbourg : Cap 21 (Corinne Lepage) soutient la candidature de Chantal Cutajar et de son équipe"

Voir la déclaration de François Bayrou >>>>>>>>
En pdf, le texte de la dernière conférence de presse du président de l'udf>>>>>>>>>>>>>>>>

Pierre Marmillod, au nom des valeurs

Une chance pour l’Alsace en Europe


Oui, Oui et Oui :je soutiens autant que je peux la liste conduite par Pierre Marmillod aux sénatoriales du 20 février prochain. Et j’espère que les grands électeurs seront, comme moi, sensibles à ses arguments ;
Mon soutien à Pierre Marmillod n’est pas dicté que par l’amitié personnelle que je lui porte et par la haute estime dans le quel je le tiens. Il n’est pas non plus inspiré par la seule discipline de parti, la fidélité à mon engagement à l’udf, et par des considérations politiciennes.
Il est le fruit d’une triple conviction :
1)A 37 ans, avec son expérience et son dynamisme, Pierre Marmillod a toutes les qualités pour devenir un législateur pertinent et intelligent : n’est-ce pas d’abord un législateur qu’il s’agit d’élire ?
2)Sénateur , Pierre Marmillod incarnerait bien cette nouvelle génération d’élus, d’hommes et de femmes qui peuvent et doivent ré-enchanter la démocratie et défendre avec un sens des réalités er de l’avenir les intérêts de l’Alsace en France et en Europe
3)Son programme et ses engagements personnels reposent sur une idée de l’éthique politique qui est la mienne et de valeurs qui sont les miennes.

« Agir et servir » : ce n’est pas qu’un slogan. C’est un engagement, un programme, une morale. Je partage sa conviction « que la famille centriste doit vivre et se développer, unie et fière,dans le Bas-Rhin » en renouant avec l’ idéal , les valeurs, les principes d’action, le sens de l’intérêt général qu’avait si bien incarné Pierre Pflimlin, Homme d’Etat, serviteur de la République et bâtisseur de l’Europe.
« Agir et servir », c’est vouloir remettre le « principe d’humanité » au cœur de l’action politique. C’est bien là le grand mérite de l’udf d’aujourd’hui dirigée par François Bayrou.
C’est bien là le grand défi à relever en cete ère où les difficultés du présent ont douter de l’avenir, où le « vivre ensemble » est menacé, où ils est impératif et urgent de rééquilibrer esprit de compétition et sens de la solidarité. Où il est vital de faire de l’Europe un horizon d’espérence.
Pour moi, le choix de la liste conduite par Pierre Marmillod s’inscrit dans la logique de mes propres analyses « sur le local et sur le global »

C’est avec plaisir que je reproduis ici en parti son programme que vous pouvez trouver sur son site www.marmillod.org



I) SIMPLIFIER les procédures administratives

• Nous proposons la modification du Code Electoral afin de rendre obligatoire l’acte de candidature aux élections municipales dans toutes les communes, tout en maintenant la possibilité de panachage dans les communes de moins de 3500 habitants.
• Nous proposons d’alléger les procédures administratives par la création d’un guichet unique des administrations pour les élus locaux.
• Nous proposons de clarifier les compétences de chaque collectivité, afin de n’avoir qu’un financeur par projet
• Nous proposons de poursuivre la décentralisation de certains services de l’Etat, afin de les rendre plus performants. Ainsi, les Architectes des Bâtiments de France, devraient être placés sous la tutelle du Conseil Régional (connaissance approfondie de l’architecture régionale, prise en compte des politiques urbanistiques dans les conseils qui seront donnés
aux élus, …)

II) DONNER des outils efficaces aux collectivités

• Nous demandons le rétablissement de l’obligation de déclaration d’arrivée et de départ en Mairie afin de fournir aux Maires et aux Présidents d’EPCI la meilleure connaissance possible de leurs populations.
• Nous proposons la création d’un chéquier pour les dépenses inférieures à 1500€. Il faut que le Maire et le Président d’EPCI soient les vrais artisans du développement communal et intercommunal.
• Nous proposons une clarification des pouvoirs d’Officier de Police Judiciaire du Maire.
• Nous proposons la création d’une Dotation Globale de Sécurité pour les bourgs centre. Mesure financée par les amendes de police.
• Nous proposons de renforcer le lien social en reconnaissant le rôle des associations dans la société, par exemple par l’instauration d’une « prime au bénévolat » versée à chaque association, à hauteur de 15€ par licencié et par an (cette mesure pourra être financée par prélèvement sur les bénéfices de la Française des Jeux).

III)ÊTRE des élus de proximité disponibles et engagés

Nous vous accompagnerons dans les Ministères, les Administrations et les autres collectivités, pour vous aider à faire aboutir vos projets. Cette disponibilité n’est pas compatible avec l’exercice de la responsabilité de l’exécutif d’une grande collectivité. Enfin, nous nous engageons à rencontrer régulièrement les associations cantonales des
Maires et les autres élus locaux.

MEMO
La liste « Agir et servir »
>Pierre Marmillod
37 ans
Marié, 3 enfants
Maire de Pfaffenhoffen
Premier Vice Président de la Communauté des Communes du Val de Moder
> Danièle Meyer
56 ans
Célibataire
Maire de Rhinau
Conseillère Régionale
Présidente de la Communauté des Communes du Rhin
Deuxième Vice Présidente du Syndicat Mixte du Schéma directeur de Strasbourg et environs
>Thierry Carbiener
Maire de Saverne - Président du SCOT de Saverne

>Pascale Jurdant-Pfeiffer
Conseillère générale - Maire-adjointe de Strasbourg

>Olivier Trauzzola
Conseiller municipal de Kaltenhouse
Conseiller communautaire de Bischwiller

>Claire Klumpp
Conseillère municipale d’Oberhausbergen

>Germain Gengenwin
Député Honoraire

VERS LA CONSTITUTION
EUROPENNE:
OUI ET APRES ?

Pour un OUI lucide



Dire Oui, encore oui à l’Europe.

Le dire avec conviction, avec passion mais aussi et surtout par les temps qui courent, avec pédagogie.

L’Europe à 25 est synonyme de paix.

Moi, comme vous, les jeunes UDF qui représentez l’avenir de notre mouvement, j’appartiens à une génération qui grâce à l’Europe a été épargnée par la guerre et par les conflits armés.

J’appartiens à une génération qui sait non pas uniquement par les livres et la transmission du savoir, mais également par la parole de ceux qui les ont vécus, ce que les conflits ont pu être source de souffrance pour les enfants, les femmes et les hommes d’Europe.

Aussi, lorsque vous m’avez proposé, Cher Jérôme FEDELICH, de partager avec vous un moment de cette université d’été, j’ai accepté avec plaisir et enthousiasme.

Engagée de longue date pour plus de justice en Europe, pour que l’Europe se dote de véritables outils communs notamment pour mieux lutter contre la criminalité organisée, c’est tout naturellement que je me retrouve dans les valeurs et les idéaux portés fièrement, avec conviction et pas seulement de façon ostentatoire à la veille de l’élection, par l’UDF et par François BAYROU.

L’Europe a largement permis, à la faveur d’un objectif économique, la création d’un grand marché intérieur.

L’Europe a permis d’abolir les frontières mais paradoxalement, elle laisse subsister des frontières juridiques et peine à s’accorder sur des politiques qu’il est pourtant essentiel de conduire à l’échelle européenne.

Or, un espace judiciaire européen constitue une nécessité pour l’Europe et les européens.

Je vous propose de réfléchir ensemble à ce sujet sous l’éclairage du thème de notre table ronde ouvert sur l’après Constitution.


Mais tout d’abord, concrètement, pourquoi un espace judiciaire européen est-il nécessaire ?


Deux exemples permettront, je crois d’en comprendre les enjeux.

A Montoire, le 2 mars 1998, un ressortissant allemand fait enlever par des détectives privés ses enfants, Caroline, 3 ans, et Matthias, 7 ans.
Huit mois plus tôt, leur mère, de nationalité française les avait emmenés en France contre la volonté du père, alors que le couple était en instance de divorce.

Elle s’était vu confier en Allemagne la garde provisoire des enfants jusqu’au prononcé du divorce et s’était engagée à rester en Allemagne jusqu’à ce qu’une décision définitive soit rendue.

Après son arrivée en France, le Tribunal de Blois lui confiait la garde des enfants.

La décision est confirmée par la Cour d’appel d’Orléans en mars 1998.

Mais suite au départ en France de sa femme, le père obtient également d’un Tribunal allemand la garde de ses enfants.

Cet imbroglio juridique ne sera résolu qu’après plusieurs années de procédure, de nombreuses décisions et l’on s’en doute beaucoup de souffrance pour les enfants.


Le 25 juillet 1995, à Paris, métro Saint-Michel, une bonbonne de gaz garnie de pièces métalliques explose sur ordre du GIA algérien tuant 8 personnes et en blessant 150 autres.
Rachid Ramda, formé dans les camps afghans, est soupçonné d'être le financier du groupe.

L’enquête établira que RAMDA a effectué, sous une fausse identité, un virement vers la France de 38 000 francs (5 793 euros) d'une agence de la Western Union, à Wembley.

Scotland Yard le suit à distance et saisit l'ordre de virement, qui porte ses empreintes digitales.

Le 16 octobre, la veille de l'attentat contre le RER à la station Musée-d'Orsay, Boualem Bensaïd se présente, lui aussi sous un faux nom, dans une banque du Ier arrondissement de Paris et retire les fonds.

Ramda sera arrêté dans une cabine téléphonique à Londres alors qu'il est en contact avec des complices lillois.

Il est incarcéré depuis sept ans en Grande-Bretagne, mais son extradition vers la France est refusée à plusieurs reprises.

Au lendemain des attentats du 11 septembre, le ministre de l’intérieur anglais donne un avis favorable à cette extradition, mais les juges britanniques, arguant des violences infligées à Bensaïd lors de sa garde à vue refusent une nouvelle fois l’extradition.
Je vous laisse méditer sur les motivations de la décision de justice anglaise que je cite in extenso :

« En tant qu’Algérien suspecté de terrorisme, (Ramda) est confronté à un risque de traitement inhumain ou dégradant en France suffisamment réel pour rendre inacceptable de l’extrader ».

Ces exemples illustrent la nécessité de concrétiser un espace judiciaire européen.
S’agissant plus particulièrement de la lutte contre la criminalité organisée transnationale, la première question qui se pose à nous aujourd’hui est celle de savoir si la constitution européenne va permettre de mieux lutter contre cette forme de criminalité et contre la mondialisation de l’économie criminelle qu’elle génère et qui constitue une menace pour la démocratie.

Le danger qui pèse sur la démocratie en effet est réel : au lendemain des attentats du 11 septembre 2001 le constat s’impose : l’argent du terrorisme et celui du crime organisé sont liés.

Les trafics des organisations criminelles constituent un commerce amplement diversifié : du trafic d’organes aux fraudes au intérêts financiers de l’Europe en passant par le trafic de drogue, d’objets volés, d’êtres humains, de produits pharmaceutiques frelatés, d’armes, la contrebande, le proxénétisme et la corruption.

Le chiffre d’affaires mondial de l’ensemble des activités criminelles organisées, le produit criminel brut, atteindrait 800 milliards de dollars, soit 15 % du commerce mondial.

En quoi consiste le danger ?

L’économie criminelle se calque sur l’économie légale à laquelle elle se même.

Les organisations criminelles ont su tirer profit de la mondialisation financière et de la libre circulation des biens des personnes et des capitaux.

Elles savent mêler sans aucune difficulté leurs activités illicites à d’autres filières parfaitement légales et investissent dans les marchés financiers, les capitaux importants dont elles disposent.

Les organisations criminelles ne peuvent prospérer que grâce à leur capacité à blanchir les profits criminels, c'est-à-dire à les mêler à l’économie légale pour en faire disparaître toute origine illicite.

Or le blanchiment, outre qu’il déstabilise le secteur privé et porte atteinte à l’intégrité des marchés financiers, entraîne à terme la perte de contrôle de la politique économique.

Les activités de blanchiment représentent entre 2 et 5 % du PNB mondial soit au minimum 600 milliards de dollars.

Dans des économies naissantes, ces gains illicites risquent d’éclipser le budget de l’Etat et priver ainsi le gouvernement du contrôle de la politique économique.

Il a aussi des effets sur les monnaies et les taux d’intérêt lorsque les blanchisseurs réinvestissent leurs fonds dans des secteurs moins risqués mais avec des rendements moins importants.

Il peut augmenter les risques d’instabilité monétaire et économique. En effet, les blanchisseurs veulent avant tout protéger leurs biens.

Cela les préoccupent bien plus que d’obtenir un bon rendement de leurs capitaux.

C’est pourquoi, ils peuvent investir leurs fonds dans des activités qui ne sont pas nécessairement rentables pour le pays dans lequel ils sont placés.

Ainsi, dans certains pays, des secteurs entiers comme le bâtiment ou l’hôtellerie sont financés non pas en réponse à la demande mais en fonction des intérêts à court terme des blanchisseurs de capitaux.

Lorsque ces secteurs cessent d’intéresser les blanchisseurs, ils les abandonnent causant ainsi leur effondrement et compromettant gravement l’économie de pays qui ne peuvent guère se permettre de telles pertes.

C’est pour partie ce qui a causé la faillite de la République de Nauru dans le Pacifique.

Le blanchiment diminue les recettes fiscales de l’Etat. Il cause donc un préjudice indirect aux contribuables soumis à des taux d’imposition plus élevés.

Le blanchiment génère pour la société des risques et des coûts financiers importants.

Il permet aux organisations criminelles de prospérer et grève les budgets des Etats qui sont contraints de consacrer des ressources importantes au recrutement de forces policières et judiciaires pour lutter contre elles.

A terme, le blanchiment transfère le pouvoir économique du marché, de l’Etat et de la population aux organisations criminelles.

Le blanchiment n’est pas un simple manquement à des lois, il menace en réalité la sécurité nationale et internationale.


Le danger est identifié. La Constitution européenne permet-elle de le circonscrire ?

Incontestablement les dispositions de la Constitution qui ont trait à l’espace de liberté, de sécurité et de justice sont parmi celles des politiques internes qui modifient le plus la situation existante.
Cela tient à trois éléments : plus d’efficacité, plus de démocratie, plus de transparence.
Trois avancées techniques permettent d’atteindre ce résultat :
1° la suppression de la distinction entre les dispositions relevant du traité CE et celles relevant du troisième pilier
2° la codécision qui devient la procédure législative ordinaire
3° le vote à la majorité qualifiée qui est posé comme principe général
En outre, les règles relatives à la coopération judiciaire en matière pénale sont profondément remaniées.
Le projet de constitution incite au rapprochement des législations pénales de fond : il s’agit des règles qui définissent les infractions et les sanctions (exemple du proxénétisme par fourniture de moyen).

L’objectif est double :
Il est d’abord de lutter contre des crimes d’intérêt européen, tel que le terrorisme, le trafic des êtres humains, le racisme, la xénophobie, l’exploitation sexuelle des enfants ou encore les crimes contre l’environnement
L’objectif est ensuite d’assurer la mise en œuvre d’une législation de l’Union qui prenne en compte les différences entre les traditions juridiques et les systèmes judiciaires des Etats membres.

On se félicitera également de ce que la Constitution prévoit, et cela, malgré la vive opposition de plusieurs Etats, l’institution, par la loi européenne adoptée à l’unanimité par le Conseil après approbation par le parlement européen, d’un parquet européen compétent pour poursuivre les auteurs d’infractions portant atteinte aux intérêts financiers de l’Union.

Une clause passerelle permet d’étendre les attributions du Parquet européen à la lutte contre la criminalité organisée transfrontalière au moyen d’une décision européenne prise par le Conseil à l’unanimité après approbation du Parlement européen et consultation de la Commission.

Cet ensemble de dispositions constitue incontestablement une avancée vers la concrétisation de l’espace judiciaire européen.
Mais, pour nous, elles ne peuvent être qu’une étape.

IL FAUT D’AVANTAGE D’EUROPE
Il faut encore d’avantage d’Europe si nous voulons édifier un espace judiciaire européen qui devienne une réalité concrète pour les européens.
A cet égard, le maintien de la règle de l’unanimité dans le domaine notamment de la coopération policière ou pour les aspects transfrontaliers du droit de la famille ne sont pas satisfaisants.
Plus généralement, il est nécessaire, je crois, de mettre fin à la règle de l’unanimité qui ne répond pas aux besoins d’une Union élargie à une trentaine de membres pour les trente prochaines années.
Sur le fond, l’Europe a besoin, pour lutter efficacement contre la criminalité organisée transnationale, d'élaborer un véritable Code pénal européen qui supprimerait les obstacles à la poursuite des criminels liés à l'absence de similitude dans la définition des comportements visés.
Je crois en outre que les compétences d'Eurojust, qui est l'organe de coopération et de coordination Judiciaire doivent être développées.
Aujourd'hui, Eurojust ne peut en effet que demander aux autorités nationales d'engager des poursuites.
Il est souhaitable d’aller plus loin et de doter Eurojust du pouvoir de déclencher les poursuites et en cas de défaillance de l'Etat concerné, de se substituer aux autorités nationales. Eurojust doit aussi se voir attribuer des moyens opérationnels et un pouvoir de coordination des enquêtes menées par Europol.
A terme, je forme le vœu que l’Europe instaure un véritable pouvoir judiciaire indépendant, qui soit garant de la coordination, de la transparence et de la cohérence judiciaire au sein de l'Europe.

D'autres sillons à creuser

Voilà quelques réflexions que je souhaitais partager avec vous. Il y a bien d’autres chemins à explorer, bien d’autres sillons à creuser.

Je connais votre enthousiasme, il est contagieux et en même temps il immunise contre le pessimisme et le défaitisme en matière d’Europe.
Demain, nous construirons avec constance, avec abnégation, pour le référendum sur l’Europe que nous avons souhaité, pour que le oui pour lequel nous militons ardemment symbolise cette nouvelle étape.
Notre mission est de porter haut et fort le flambeau du oui pour que demain nous puissions parachever la construction de l’Europe de la justice et de la liberté.
Robert Schuman à l’occasion du discours de l’horloge du 9 mai 1950 faisait un terrible constat :
« l'Europe n'a pas été faite, nous avons eu la guerre ».
Aujourd'hui, la construction de l'Europe aborde un tournant décisif.
Aujourd’hui nous n’avons guère le choix : ou bien nous parvenons à parachever l’édification européenne autour d'un véritable projet politique mettant au coeur de son action la justice, la liberté et le droit et la constitution européenne est une étape incontournable sur ce chemin ; à défaut, c'est une Europe de la criminalité que nous léguerons aux générations futures et dont nous serons comptables.
Mais cela n’arrivera pas car nous gagnerons ce « combat fondateur » pour le oui à la constitution.
Notre mission est de contribuer à faire de l’Europe une culture vivante, sensible, presque tactile. Nous devons être capable d’expliquer aux français, quelqu’ils soient, jeunes, adultes, personnes âgées, actifs, chômeurs, quelque soient leur profession, leur culture, leur culte, ce en quoi l’Europe, dans chacun de ces domaines est porteur de mieux être et de mieux disant.

C’est comme cela que les Français diront massivement et en même temps lucidement, oui à la constitution de l’Europe.


Intervention faite à la 29ème UNIVERSITE D’ETE
DES JEUNES DE L’UDF (Cogolin 3 au 5 septembre 04)