Blog personnel de Chantal Cutajar

J'ai planté mes racines en Alsace

Née en 1959 à Batna en Algérie d’une famille italo-maltaise (« Cutajar » en maltais veut dire la « foule »), j’ai planté mes racines à Strasbourg où je suis arrivée avec mes parents en 1964, où j'ai fait mes études et où je suis revenue après un petit tour par la Guadeloupe.

Ici, en Alsace, je me sens vraiment « chez moi ».

L’Alsace, terre de frontières au cœur de l’Europe, est d’abord (ce que l’on oublie parfois) une ère de passage donc de brassages, comme tout ce Bassin rhénan, berceau d’un humanisme sans lequel l’identité européenne ne serait pas ce qu’elle est.

Strasbourg, pour moi, est d’abord la ville-symbole de cette Europe des Droits et des citoyens, des frontières transcendées, du passé non oublié mais dépassé. Et de l'avenir vu comme un horizon de paix et d'espérances.

Contrairement à des réputations non justifiées, les Alsaciens ont une chaleur, une convivialité et un sens aigu du « prochain » qu'on veur prochae même quand il est lointain. D'où peut-être la vocation "missionnaire" de cette région. Ici plus qu’ailleurs peut-être, on a une pleine conscience de la nécessité et des difficultés de sceller un « Vivre ensemble » harmonieux.

Ici plus qu’ailleurs peut-être aussi, on a conscience que la réflexion ne peut pas être que théorique mais ne vaut que si elle peut avoir des prolongements dans l’agir.

Bref, j’aime cette Ville et ses habitants.

C’est cet « esprit de Strasbourg » qui sans doute a été déterminant dans mes décisions de « m’engager » dans des actions réfléchies et concrètes. Un enseignement et des recherches qui ne soient pas que théoriques, des expériences juridiques de terrain dans les fonctions de juge de proximité et ma volonté de conduire des actions politiques non pour le paraître mais pour le faire. En tenant pleinement compte des réalités, bien sûr, mais avec le souci de rendre meilleur ce qui peut l’être. En surmontant les déceptions que l'action politique engendre, surtout en cette époque "complexe" où la crise DU politique reste à surmonter.

Tout cela ne se fait pas sans quelques sacrifices.

Mère de deux enfants, divorcée, je connais concrètement les difficultés des femmes qui veulent concilier vie familiale, vie professionnelle et engagement civique. Vivre, pour moi, c’est s’engager et assumer ses choix. Avec l’humilité de ceux qui savent que tout en en permanence fragile. Avec la conviction bien ancrée que la politique doit d’abord être une école du Respect. Avec la conscience que la noblesse des finalités et des motivations ne suffit pas à assurer la réussite des entreprises.

Il ne s’agit pas là d’une « profession de foi » : il me semble logique qu’un « blogueur» dévoile un peu de sa personnalité si l’on veut que les « webblogs » soit des outils d’une communication authentique et de confrontations d’idées et d’expérience, donc d’un approfondissement de la démocratie.

Actuellement, Maître de Conférences, Habilitée à diriger les recherches, à la Faculté de droit, des sciences politiques et de gestion, de l’ Université Robert Schuman (Strasbourg III), responsable du GRASCO (Groupe de Recherches Approfondies Sur la Criminalité Organisée),je vous soumets des extraits de mon CV

Titres Universitaires :

Doctorat de l'Université des Antilles et de la Guyane : 26 octobre
1996. "La société écran : essai sur sa notion et son régime juridique"
Pointe à Pitre sous la direction de M. Le Professeur Pascal DIENER,
Mention très honorable avec les félicitations du Jury.

Habilitation à diriger les recherches Université Robert Schuman
Strasbourg, sous la direction de M. Le Professeur Marc PUECH obtenue
le 19 septembre 2000


DIPLOMES

1977 : Baccalauréat Série D " Mathématiques et sciences de la nature
", Mention Assez Bien
1979 : DEUG Droit, Université Robert Schuman Strasbourg III
1980 : Licence Droit, Université Robert Schuman Strasbourg III
1981 : Maîtrise Droit, mention " carrières judiciaires ", Université
Robert Schuman 1982 1982 : Diplôme d'études approfondies, Sciences
criminelles, Mention BIEN, Université Robert Schuman Strasbourg III
1987 : CAPET Economie et gestion
1996 : Doctorat de l'Université des Antilles et de la Guyane, Mention
Très Honorable avec les félicitations du jury
2000 : Habilitation à diriger les recherches - Université Robert Schuman -

ACTIVITE PROFESSIONNELLE


1987 - 1992 : Professeur certifié d'économie et gestion

1992-1996 : Détachée à L'université des Antilles et de la Guyane en
qualité d' A.T.E.R. à l'U.F.R. Droit de Guadeloupe - Responsable du
Tutorat Droit à l'UFR des Sciences juridiques, économiques et
politiques de Guadeloupe : 1996/1997

Depuis 1997 : Maître de Conférences à la faculté de Droit et des
sciences politiques de Strasbourg et habilitée à diriger les
recherches depuis 2000. Enseignement Droit pénal général, spécial et
des affaires (1er, 2ème et 3ème cycle).

1997-1999 : Responsable pédagogique des Etudiants étrangers effectuant
une année d'étude à l'Université Robert Schuman dans le cadre des
échanges Erasmus/Socrates et Crépuq.

1998-2001 : Directeur du département Droit et Fiscalité à l'Institut
Européen d'Etudes Commerciales Supérieures (I.E.C.S.) de l'Université
Robert Schuman.

2000 - mars 2001 : Assesseur au Doyen de la Faculté de droit, de
Sciences politiques et de Gestion de Strasbourg, chargée de la
Communication.

Depuis 2002 : responsable du GRASCO (Groupe de recherche approfondies
sur la sécurité intérieure et les nouvelles formes de criminalité)
Inter-universitaire (URS, UMB, UHA, ULP dans le cadre de la MISHA :
Maison Interuniversitaire des Sciences de l'Homme Alsace)

Depuis 2003 : Responsable pédagogique des étudiants Erasmus

Chargée de cours au Centre de formation professionnelle des avocats de
Strasbourg

Membre du jury d'attribution du CAPA (Certificat d'aptitude à la
profession d'avocat).

Représentant de l'Université Robert Schuman à l'ESTES (Ecole
Supérieure du Travail Educatif et Social de Strasbourg)

Membre du Centre de droit de l'entreprise Université Robert Schuman



TRAVAUX - OUVRAGES - ARTICLES


1. La société écran - Essai sur sa notion et son régime juridique,
L.G.D.J., 1998, T. 292, préf. Pascal DIENER

2. Le Blanchiment des profits illicites, Presses Universitaires de
Strasbourg, 2000 : ouvrage collectif sous la direction de Chantal
CUTAJAR, Préface de Mireille DELMAS-MARTY Contribution personnelle :
"La description du processus de blanchiment", p. 20-29 ; "L'ordre
juridique français, face aux sociétés écrans des paradis fiscaux", p.
153 - 172

3. Nature juridique, Validité et opposabilité de la clause de
renonciation à l'accession dans les marchés privés de travaux, Petites
affiches, 4 août 1997, n° 93, p. 19-26

4. Commentaire de l'article 1799-1 C. civ., Jurisclasseur Civil
relatif à la garantie de paiement conférée à l'entrepreneur, Août 2000

5. Le montage société civile immobilière/société d'exploitation à
l'épreuve de l'extension jurisprudentielle de la procédure collective,
Bull. Joly, 1999, p. 1057, § 247

6. La holding, illustration de la flexibilité du concept de société,
note sous Com. 27 octobre 1998, n° 750 P, Sté CFC France c/ Garnier ès
qualité, Banque et droit, Mai-juin 1999, p. 49

7. La fictivité de la société étrangère, note sous Com. 22 juin 1999,
JCP éd. E et aff. 2000, p. 181

8. Note sous CA Toulouse, 2ème Ch. 11 mai 1994, n° 549, Groupe Frey c/
Sté Sinso, Bull. Joly, 1995, n° 7, § 231, p. 662-670

9. Les conséquences de l'annulation du décret du 18 novembre 1994
fixant un seuil pour la garantie des entrepreneurs, Note sous CE 7
octobre 1998, req. n° 164799, JCP G., 1999, II, 10050

10. Les critères de la fictivité des sociétés, Note sous Com. 13 oct.
1998, n° 750 P, Pastor c/ de Loth ès qualité Banque et droit, janvier
- février 1999, p. 44

11. L'inopposabilité à la procédure collective de la clause de
renonciation à l'accession foncière, note sous Com. 2 mars 1999, JCP
1999, éd. G, II, 10180 ; JCP éd. E. et Aff. 1999, p. 1968

12. De l'EURL à la SASU ou du Big bang à la transfiguration du concept
de société par l'unipersonnalité, Petites Affiches, 15 septembre 2000,
p. 48

13. Les sociétés écran, éd. Francis Lefebvre, dossier Thème express, 2001

14. L'affectio societatis, Traité JOLY, sociétés, 2001

15. Le blanchiment des profits illicites, Thème Exprès Francis
Lefèbvre 2002

16. L'obligation de vigilance des établissements financiers en
présence d'une opération inhabituellement complexe, note sous CA
Paris, 15e ch., section A, 5 mars 2002, Bull. Joly Bourse, juill.-août
2002, § 66, p. 333

17. La franchise hôtelière à l'épreuve de la fictivité, RJDA, Janv.
2002, p. 3

18. La protection du mineur dans la loi du 4 mars 2002 relative à
l'autorité parentale, AJ Famille, Dalloz, avril 2002

19. La loi pour la sécurité intérieure (Principales dispositions), D.
2003, p. 1106

20. Le blanchiment des profits illicites, Traité JOLY Bourse, 2003

21. Les limites à l'effet exonératoire de responsabilité de la
déclaration de soupçons, Note sous Cass. crim. 3 décembre 2003, J.C.P.
2004, éd. générale, n° 10066

22. L'auteur de l'infraction principale et le blanchiment, sous Cass.
crim. 14 janvier 2004, D. 2004, dr. aff. p. 1377

23. La méconnaissance de l'obligation de vigilance instituée par
l'article L.563-3 CMF ne permet pas l'indemnisation de la victime d'un
chèque falsifié, sous Com. 28 avril 2004 JCP G 2004, II, 10105

24. Prévention et répression du blanchiment d'argent : bilan et
préconisations à l'aube de la troisième directive, Bulletin Joly
Bourse, Septembre-octobre 2004, n° 5, p. 563 s.

25. Obligations de vigilance et déclaration de soupçons, note sous CE
6ème et 1ère ss-sect. réunies, 31 mars 2004, n° 256355, Nextup S.




COLLOQUES ET SEMINAIRES



I. - COLLOQUES ET SEMINAIRES ORGANISES
>
1. "Les risques majeurs" Université des Antilles et de la Guyane,
Pointe-à-Pitre, avril 1996 : communication : "La responsabilité pénale
des élus locaux"

2. "Le blanchiment des profits illicites" Université Robert Schumann,
Strasbourg, Mai 1999 : Deux communications : "La description du
processus de blanchiment" et "L'ordre juridique français, face aux
sociétés écrans des paradis fiscaux".

3. "Le parquet européen, peut-on encore attendre ?", Parlement
européen, 19 - 20 octobre 2000 au Parlement Européen . Communication :
"L'insuffisance des systèmes juridiques"

4. Colloque sur "Les nouvelles formes de prostitution
transfrontalière. Quels constats ? Quelles solutions ?" Conseil de
l'Europe, Décembre 2001. Communication : " Les carences des systèmes
juridiques en Europe et de l'Europe".

5. "Les professionnels et la lutte contre le blanchiment des profits
illicites" septembre 2002 : Communication : Les dispositifs préventifs
et répressifs de la lutte contre le blanchiment"

6. "Le risque terroriste", Université Robert Schuman, mars 2003 :
Communication : "La politique européenne de lutte contre le terrorisme".

7. "Le risque sanitaire", Université Robert Schuman, avril 2003

8. "La prévention de la délinquance des adolescents" Séminaire
franco-Russe organisé dans le cadre du GRASCO 21 mai 2003.
Communication : "Les politiques locales et nationales de prévention de
la délinquance"

9. "Les conférences Droit et Médecine" - Séance inaugurale :
"L'amendement GARRAUD concernant l'interruption involontaire de
grossesse : un amendement mort-né : bilan et enjeux d'une polémique" :
mardi 16 décembre 2003 ; "La responsabilité pénale du médecin pour
blessures ou homicide involontaires " : 11 mai 2004

10. "La Loi du 9 mars 2004 portant adaptation aux évolutions de la
criminalité" : Colloque organisé en partenariat avec le Barreau de
Strasbourg, le Tribunal de grande instance de Strasbourg : 1er octobre
2004. Communication sur "l'entraide judiciaire internationale". Les
actes seront publiés.




II. - COMMUNICATION A DES COLLOQUES

- Participation à un cycle d'enseignement sur le blanchiment de
l'argent organisé dans le cadre de programmes internationaux entre la
France et le Mexique, Mexico Février 1997.

- Colloque "Le nouveau régime de la SAS" Université Robert Schuman
Janvier 2000. Communication : "De l'EURL à la SASU ou du Big bang à la
transfiguration du concept de société par l'unipersonnalité"

- Conférence-débat : "La lutte contre le blanchiment d'argent en
France : La contribution de la profession comptable libérale",
septembre 2002

- La sécurité des personnes et des biens, Colloque Avenir CAPA,
Strasbourg, Octobre 2003 : Communication : "Le droit à la sécurité des
personnes et des biens".

- "Journées médico-juridiques Strasbourg 21-22 novembre 2003" Palais
de la Musique et des congrès organisé par le Centre régional de
formation professionnelle des avocats d'Alsace. Rapport de synthèse de
l'atelier : "Le devoir de dire pour la protection des tiers et de la
société".

- "Les Journées strasbourgeoises" organisées par l'Institut canadien
d'études juridiques supérieures du 4 au 10 juillet 2004 à Strasbourg".
Deux communications : "Ethique du milieu juridique et mondialisation"
- "La lutte contre le terrorisme et la mondialisation". Les actes sont
en cours de publication.





ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT



Enseignements assurés à l'UFR Droit de Guadeloupe (1992-1996)

Droit des sociétés (Licence droit)
Droit des procédures collectives (Maîtrise droit)
Droit international privé (Maîtrise droit)
Droit des obligations (Deug droit)

Enseignements assurés à la Faculté de droit de Strasbourg (de 1997- 1999)

Droit des sociétés (MSTCF 4° année)
Droit des procédures collectives (MSTCF 4ème année)
Droit pénal spécial (DEA Sciences criminelles)


Enseignements assurés depuis (2000)

Droit pénal général DEUG droit 2ème année

Droit pénal spécial MAITRISE droit

Droit pénal spécial : DEA Sciences criminelles

Droit pénal des affaires : DEA Droit des affaires -

Droit des affaires : 2ème année IECS (école de commerce)

Activités politiques

Ancienne adjointe au maire de strasbourg et vice-présidente de la CUS (Communauté urbaine de Strasbourg), je suis actuellement conseillère municipale de Strasbourg et de la CUS
je milite au sein de l'UDF

Vie associative

je suis depuis le 22 mars 2005 Présidente de l'association DpJ, "le Droit pour la Justice"